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Marques déposées par la société SICEM
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SICEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SICEM
SICEM

Numéro de dépôt :
1233386
Date de dépôt :
18/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2003

Présentation de la marque SICEM

Déposée le 18 janvier 1983 par la société SICEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SICEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SICEM domicilié(e) 11, rue de Normandie, 92600 ASNIERES (dossier no 2013375) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 717 642 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2013375) - France.

La marque SICEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SICEM est expirée depuis le 18 janvier 2003.

SICEM a également déposé les autres marques suivantes : O.N.D.E. Optimisation et Normalisation de la Documentation Epistolaire. , THOT GESTION INFORMATISEE D ARCHIVES PUBLIQUES OU PRIVEES , D.I.M.E. Dénombrement et Inventaire des Matériels et Equipements , THOT ARCHIVES , S.C.O.P. Suivi du Courrier et Optimisation des Procédures. , F.O.N.D. Formulation et Organisation de la Nomenclature des Documents


SICEM - 11, rue de Normandie, 92600 ASNIERES (dossier no 2013375) - France - SIREN 326717642


CABINET NETTER - (dossier no 2013375) - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 1993 n°2013375 - Publication au BOPI 1993-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-36

Motos, cyclomoteurs, cycles, accessoires et pièces détachées desdits produits.